Recherche de la Causalité et Incertitudes Scientifiques en Droit de la Responsabilité Civile (étude de Droit Comparé, Droit Français - Common Law)

La présente thèse propose un renouvellement de l''approche traditionnellement adoptée pour présenter le concept de causalité : le passage d''une analyse déductive à une analyse inductive a été rendu nécessaire par une absence de définition unitaire satisfaisante. Une étude jurisprudentielle des différents cas d''incertitudes scientifiques causales en droit comparé démontre que les difficultés de recherche de la causalité sont de natures diverses, et appellent des solutions multiples.

Points forts

• Prix de thèse de l''Université Paris-Panthéon-Assas
• Directeur de thèse : Jean-Sébastien Borghetti

En principe, le droit de la responsabilité civile impose que la preuve de la causalité soit à la charge du demandeur. Cette charge peut s''avérer extrêmement lourde pour d''éventuelles victimes, lorsqu''il existe une incertitude scientifique empêchant simultanément la démonstration et l''exclusion de la causalité. La causalité fait l''objet de plusieurs théories ayant vocation à en proposer une définition unitaire. Pourtant, elle peut être fractionnée en plusieurs éléments bien distincts. Ainsi, la causalité est tantôt purement factuelle, tantôt juridicisée. De plus, la causalité n''est pas identique selon que l''on observe le rattachement entre un type d''évènement et un type d''effet à l''échelle scientifique et générale, ou que l''on observe le rattachement entre un fait spécifique et une conséquence particulière dans une situation individuelle. L''étude démontre que l''incertitude scientifique survient au stade de l''appréciation de la causalité générale, ce qui constitue un frein à l''établissement des autres étapes de la recherche causale. L''incertitude scientifique existe toutefois elle aussi de manière plurale : elle peut consister en une absence radicale d''accès à la connaissance de la causalité générale, ou en une connaissance imparfaite et probabiliste de cette dernière.
Une typologie des différents cas d''incertitude scientifique et de leurs modes de résolution sera proposée, à l''aune de la confrontation entre les droits français, anglais et américain.

Caroline Kahn est maître de conférences à l''Université Paris Nanterre.