Droit des Libertés Fondamentales

Les droits de l''homme
au cœur du système juridique

Les droits de l''homme
au cœur du système juridique

Cet ouvrage se propose de rendre compte du traitement juridique des droits et libertés fondamentaux dans un contexte marqué par leur diffusion dans l’ensemble des branches du droit. Il s’efforce d’abord d’exposer une sorte de grammaire juridique des droits et libertés fondamentaux : il s’agit, par-delà la diversité des branches du droit concernées, de s’efforcer de les définir, d’en faire ressortir les caractères, d’exposer les linéaments de leur régime juridique et d’envisager leurs différents systèmes de garantie. Il s’attache ensuite à décrire et à expliquer le régime juridique de chacun d’entre eux. L’objectif est d’en présenter l’actualité et les éléments structurants et essentiels.

PARTIE I : Théorie générale des droits et libertés fondamentaux
Titre 1. Définition des droits et libertés fondamentaux
Titre 2. Les sources des droits et libertés fondamentaux
Titre 3. L’aménagement des droits et libertés fondamentaux
Titre 4. Les garanties des droits et libertés fondamentaux

PARTIE II : Régime juridique des droits et libertés fondamentaux
Chapitre 1. La dignité
Chapitre 2. La liberté
Chapitre 3. Le droit à l’égalité et à la non-discrimination
Chapitre 4. Les droits de participation politique
Chapitre 5. Les droits-garanties
Chapitre 6. Les droits de solidarité