Droit de L'intelligence Artificielle

Destiné principalement aux avocats et aux juristes d''entreprises, cet ouvrage couvre toutes les thématiques concernées par l''intelligence artificielle et les incidences de celle-ci sur le droit qui leur est applicable.

Chaque thématique est traitée par un spécialiste de la matière : droit des personnes, droit des contrats, droit de la responsabilité et des assurances, véhicules autonomes, justice, droit pénal, données personnelles, droit de la propriété intellectuelle, droit du travail, droit bancaire et financier, droit de la concurrence, droit de la santé, enseignement, finances et fiscalité...

Points forts

• Une matière incontournable et qui suscite plus que jamais intérêt et crainte ou questionnement
• Des auteurs réputés et experts dans leur matière et associés à l''élaboration des textes actuels
• À jour des derniers textes ou projets de droit interne et européen et de la jurisprudence

L''intelligence artificielle a investi la vie quotidienne. Elle est à un stade de développement qui impose désormais son appréhension par le droit. Il n''est en effet plus besoin de se projeter pour se représenter les progrès aussi bien que les risques, au point que l''encadrement devient contraignant. L''Union européenne a adopté, en juin 2024, le règlement sur l''intelligence artificielle, premier instrument horizontal au monde en la matière, qui module l''intensité normative selon le niveau de risque présenté par les systèmes d''IA. En parallèle, le Conseil de l''Europe a ouvert à la signature une convention-cadre sur l''intelligence artificielle et les droits de l''homme, la démocratie et l''État de droit. Ces outils normatifs s''inscrivent dans un contexte géopolitique tendu où les visions et les intérêts divergent.
Face à ces enjeux, des universitaires de renom ont joint leurs réflexions afin que chaque étude dans leur domaine de spécialité concoure à une présentation complète des problématiques suscitées par le développement de l''intelligence artificielle. Dans cet ouvrage, il est traité de l''éthique, du droit des personnes, du droit de la responsabilité et des assurances, des véhicules autonomes, du droit des contrats, de la concurrence, de la justice, du droit pénal, de la propriété intellectuelle, des données à caractère personnel, du droit du travail, du droit de la santé, du droit bancaire et financier, des finances et de la fiscalité, du droit international, ainsi que du droit militaire, de la décision administrative et de la cybersécurité. L''actualité législative et même jurisprudentielle, tout comme l''évolution des usages, ont rendu nécessaires des mises à jour qui, pour de nombreuses contributions, sont en réalité des refontes.
Ainsi actualisé, aux prises désormais avec la pratique, l''ouvrage s''adresse à tous ceux qui s''intéressent à l''intelligence artificielle et aux juristes de toutes les disciplines et de toutes les professions qui en auront l''utilité - universitaires, magistrats, avocats, juristes d''entreprise.

Sous la direction d''Alexandra Bensamoun, professeur à l''Université Paris-Saclay/Évry, et Grégoire Loiseau, professeur à l''École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1).

Avec les contributions de Philippe Achilleas, Patrice Adam, Mireille Bacache, Hugo Barbier, Martine Behar-Touchais, Alexandra Bensamoun, Hervé Causse, Lucie Cluzel-Métayer, Frédéric Douet, Thibault Douville, Emmanuel Dreyer, Emmanuel Jeuland, Grégoire Loiseau, Daniel Mainguy, Mustapha Mekki, Patrick Mistretta, David Noguéro, Thibault de Ravel d’Esclapon, Michel Séjean, Iolande Vingiano-Viricel et Laura Vitale.