Les Grands Arrêts du Droit de L'environnement

Par (auteur) BILLET PHILIPPE; Par (auteur) Kalflèche, Grégory; Par (auteur) LAGET-ANNAMAYER, AURORE; Par (auteur) Michallet, Isabelle; Par (auteur) Février, Jean-Marc; Par (auteur) Seube, Jean-Baptiste; Présentation par Billet, Philippe; Présentation
Table of contents:

1 Notions et structure générales
2 Droits fondamentaux. Expertise
3 Environnement et économie
4 Biens, contrats, responsabilités (droit civil de l''environnement)
5 Contentieux
6 Sanctions
7 Biodiversité. Espèces
8 Biodiversité. Ecosystèmes et milieux. Ressources naturelles
9 Pollutions et nuisances
10 Risques

Biographical note:

Grégory Kalflèche: Professeur agrégé de droit public à l''université Toulouse 1 Capitole
Aurore Laget-Annamayer: Maître de conférences HDR de droit public à l''université Paris Descartes
Isabelle Michallet: Maître de conférences HDR de droit public à l''université Jean Moulin - Lyon 3
Jean-Marc Février:
Jean-Baptiste Seube: professeur à la faculté de droit de Saint-Denis de la Réunion Doyen honoraire de la faculté de droit et d''économie
Philippe Billet: Professeur agrégé de droit public (Université Jean Moulin - Lyon 3)
Éric Naim-Gesbert:

Description:

Comment a été pensé le droit de l''environnement dans le temps du point de vue du prisme de la jurisprudence ? La question mérite d''être posée, au-delà même d''un ouvrage qui lui est consacré dans la fameuse collection des Grands arrêts

L''ouvrage Les Grands arrêts du droit de l''environnement présente, dans le droit fil de la prestigieuse collection Dalloz relative aux grands arrêts, une synthèse cohérente, analytique, intelligible, de la jurisprudence de cette jeune et passionnante matière , déjà à maturité, et dont l''enseignement est aujourd''hui constitutionnalisé aux termes de la Charte de l''environnement de 2005.

La singularité de l''ouvrage, qui tient à la nature essentiellement transversale du droit de l''environnement moderne, réside dans la mise en perspective d''arrêts et de décisions rendus par différentes institutions et juridictions et relevant de différents ordres juridiques : Cour internationale de justice, Cour européenne des droits de l''homme, Tribunal de la mer, Cour de justice de l''Union européenne, Conseil constitutionnel, Tribunal des conflits, Cour de cassation, Conseil d''État, etc.

Opéré par une équipe de juristes universitaires reconnus dans leur domaine respectif, le choix des arrêts commentés est fondé sur plusieurs critères combinés qui permettent de définir ce qu''est un " grand arrêt " du droit de l''