Le Droit du Numérique - Une Approche par les Risques

Partie 1. Les libertés numériques


Chapitre 1. Un monde de droit

Chapitre 2. La liberté de prendre des risques

Chapitre 3. Les droits des utilisateurs du numérique

Partie 2. La prévention des risques numériques


Chapitre 1. La cartographie des risques numériques

Chapitre 2. La gouvernance des risques numériques

Chapitre 3. La responsabilité du fait des activités numériques

Chapitre 4. LA rénovation du droit des biens numériques

Partie 3. La résilience face aux dommages numériques


Chapitre 1. La résilience, dernière étape de la régulation par les risques

Chapitre 2. La résilience par le droit de la cybersécurité

Chapitre 3. La résilience par le droit des contrats

Arnaud Latil: Membre de SCAI et chercheur au CERDI (Université Paris-Saclay).

Un ouvrage de réflexion juridique, ouvert sur les sciences sociales, qui résonne avec l''actualité européenne et internationale.

D''apparition récente, le droit du numérique puise pourtant ses racines dans une tradition juridique ancienne, relayée notamment par le droit de l''UE.

Il s''agit d''un droit fondé sur une approche par les risques. Il partage ainsi ses principaux outils juridiques avec le droit des marchés financiers, le droit alimentaire et le droit de l''environnement :
- un droit libéral, à l''origine des grandes libertés du numérique (liberté de circulation des données, la neutralité du net, etc.) ;
- un droit de la prévention des risques, à l''origine d''une approche graduée suivant la nature des dangers (risques pour les droits fondamentaux, la santé ou la sécurité) et suivant la nature des acteurs en cause (très grandes plateformes, contrôleurs d''accès, etc.).

L''analyse proposée dans cet ouvrage éclaire d''abord la compréhension des très nombreux projets de textes européens en matière de numérique (IA Act, DSA, DMA, Data gouvernance Act, Data Act, etc.). L''ouvrage opère ensuite une mise en perspective du droit du numérique avec d''autres branches du droit qui se trouvent au centre de l''actualité juridique contemporaine, comme le droit financier, le droit de l''environnement ou le droit alimentaire.

L''analyse proposée constitue enfin une source de réflexion pionnière sur la résilience, qui représente une fonction législative moderne encore méconnue des juristes et peu étudiée par la doctrine.