Le Conseil Constitutionnel par Lui-même (étude de la Fabrique Jurisprudentielle)

Le Conseil constitutionnel a souvent été décrit comme une « boîte noire » dont on ne pouvait analyser les mécanismes décisionnels. L''auteur propose d''en explorer les rouages en suivant les opérations concrètes par lesquelles le Conseil élabore ses décisions.

Il étudie ainsi le processus de juridictionnalisation engagé dans les années 1990 : informatisation, généralisation des notes d''analyse et montée en puissance des collaborateurs. Il montre comment ces outils orientent les décisions sans en fixer mécaniquement l''issue. Rompant avec l''idée que le Conseil est inféodé au pouvoir exécutif ou à son Secrétaire général, il décrit un processus décisionnel marqué par un enchevêtrement de dispositifs, de conventions et de moyens d''action.

Les décisions ne sont pas seulement préparées, elles sont négociées, appropriées, et redéfinies au fil des interactions. Et l''analyse des comptes-rendus de délibération révèle les marges d''autonomie dont disposent les conseillers, selon leur conception du métier de juge constitutionnel.

Points forts

• Une analyse inédite et concrète de la fabrique du droit au Conseil constitutionnel
• Ouvrage issu de la thèse de doctorat remaniée de l''auteur, distinguée par le prix André Demichel (2024)

Longtemps resté opaque, le Conseil constitutionnel a souvent été décrit comme une « boîte noire », rétive à l''analyse de ses mécanismes décisionnels. Ce livre propose d''en explorer les rouages en suivant les opérations concrètes par lesquelles l''institution élabore ses décisions. S''écartant des modèles stratégiques ou abstraits, il met au point une approche de type pragmatique, attentive aux formats, aux conventions et aux interactions qui structurent la fabrique jurisprudentielle.
L''enquête revient, à nouveaux frais, sur le processus de juridictionnalisation engagé dans les années 1990 : informatisation, généralisation des notes d''analyse, montée en puissance des collaborateurs. Elle montre comment ces outils orientent les décisions sans en fixer mécaniquement l''issue. Rompant avec les dénonciations d''un Conseil constitutionnel inféodé à l''exécutif ou à son secrétaire général, l''ouvrage décrit un processus décisionnel marqué par un enchevêtrement de dispositifs, de conventions et de modes d''action. Les décisions ne se contentent pas d''être préparées : elles se négocient, font l''objet d''appropriations et se redéfinissent au fil des interactions. L''analyse des comptes rendus de délibération révèle les marges d''autonomie dont disposent les conseillers, selon des profils de conduite révélateurs de conceptions contrastées du métier de juge constitutionnel.

Michaël Koskas est maître de conférences en droit public à l''Université Paris Nanterre et membre du Centre de Théorie et Analyse du Droit (UMR 7074). Cet ouvrage est issu d''une thèse de doctorat en droit public distinguée par le prix André Demichel (2024).