Droit des Sociétés

Ce manuel de droit des sociétés est destiné aux étudiants de licence et de master en droit. Il présente le droit commun et le droit spécial des sociétés. Le droit commun des sociétés traite de tous les aspects et toutes les étapes de la vie d''une société :

• La création de la société : contrat de société, formation de la société
• La personnalité morale de la société
• Les acteurs de la vie d''une société : associés, dirigeants, salariés, intervenants extérieurs
• Les mutations affectant la société, son actionnariat ou ses associés
• La disparition de la société

Le droit spécial des sociétés, quant à lui, vise les règles applicables en fonction de la forme sociale choisie par les associés : société en participation, société créée de fait, SARL, SA, SAS, société civile... ainsi que les sociétés et groupements particuliers : société européenne, société à mission et groupements d''intérêt économique.

Points forts

À jour des dernières jurisprudences et des nouvelles évolutions de la législation relative aux sociétés, notamment :

• la loi Attractivité du 13 juin 2024, visant à accroître le financement des entreprises,
• l''ordonnance du 12 mars 2025 réformant le régime des nullités en droit des sociétés,
• et les dispositions relatives au principe de durabilité (dont la directive du 14 avril 2025).

Ce Manuel traite du droit commun et spécial des sociétés. Il aborde à la fois les sociétés commerciales et les sociétés civiles.
Il est à jour de la jurisprudence et des réformes les plus récentes (y compris l''ordonnance du 12 mars 2025 portant réforme du régime des nullités en droit des sociétés).
Il est destiné aux étudiants, principalement en droit, en gestion et en AES, qui découvrent le droit des sociétés en Licence, et à ceux qui souhaitent approfondir ou rafraîchir leurs connaissances dans le cadre d''un Master, d''un DU ou de la préparation des concours et examens permettant l''accès aux professions juridiques et comptables (CRFPA, DESN, ENM, DSCG, CAFCAC, etc.). Ce Manuel sera aussi utile aux praticiens souhaitant se tenir à jour des évolutions du droit des sociétés et exploiter les développements et références proposés dans le cadre de leur activité de conseil ou de contentieux.
L''ouvrage se veut pédagogique, clair et complet, tout en conservant un format compact. Il s''intéresse à la pratique du droit des sociétés, tant sous l''angle des opérations (M&A, private equity) que sous celui de la technique contractuelle et sociétaire (statuts, pactes d''actionnaires, etc.). Les grandes évolutions en cours (contractualisation croissante, passage d''une logique de forme à une logique de taille, place de la RSE et désormais des objectifs de durabilité) y sont décrites et présentées au travers de leurs principales manifestations.

Julia Heinich est professeur à l''Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, où elle enseigne le droit des affaires. Elle participe à une chronique trimestrielle « Contrat et droit des sociétés » à la Revue des contrats, après avoir été cotitulaire d''une chronique mensuelle « Sociétés commerciales » à la revue Droit des sociétés.