Droit des Obligations

Ce manuel, destiné en premier lieu aux étudiants en Licence de droit, couvre l''ensemble du droit des obligations :

• le contrat : formation, validité, nullité, effets et durée du contrat
• la responsabilité extracontractuelle : conditions et mise en oeuvre de la responsabilité
• les quasi-contrats : gestion d''affaires, enrichissement injustifié
• le régime général de l''obligation : paiement, subrogation, cession, novation, délégation, extinction de l''obligation, restitutions

Les solutions de droit positif sont exposées de façon claire et synthétique et l''accent est mis sur les points qui font débat et les aspects de droit comparé et européen. Les QPC qui intéressent la matière sont intégrées.

Points forts

• Un ouvrage de référence à jour des dernières jurisprudences, notamment des arrêts majeurs de 2025 et 2026 rendus en application des textes issus de la réforme du droit des contrats.
• Inclus les dispositions les plus marquantes des projets de réforme en droit des contrats spéciaux et en droit de la responsabilité civile

Ce manuel, qui est à jour des dernières applications jurisprudentielles des textes issus de la réforme, couvre l''ensemble du
droit des obligations (contrat, responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats, régime général de l''obligation).
Il est conçu pour tous les étudiants désireux d''acquérir, à différents niveaux de leur parcours (Licence, Master, CRFPA, ENM...), une parfaite connaissance de cette matière fondamentale. Il s''adresse aussi aux praticiens qui apprécient l''actualité de ses développements, ainsi que le choix et la fiabilité de ses références.
Les solutions de droit positif sont exposées de façon claire et synthétique. Les QPC qui intéressent la matière sont intégrées.
L''accent est mis sur les points qui font débat et les aspects de droit comparé et européen. Les dispositions les plus marquantes du
projet de réforme de la responsabilité civile sont toutes incluses.

Bertrand Fages est professeur à l''École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne).

Ce manuel, qui est à jour des dernières applications jurisprudentielles des textes issus de la réforme, couvre l''ensemble du
droit des obligations (contrat, responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats, régime général de l''obligation).
Il est conçu pour tous les étudiants désireux d''acquérir, à différents niveaux de leur parcours (Licence, Master, CRFPA, ENM...), une parfaite connaissance de cette matière fondamentale. Il s''adresse aussi aux praticiens qui apprécient l''actualité de ses développements, ainsi que le choix et la fiabilité de ses références.
Les solutions de droit positif sont exposées de façon claire et synthétique. Les QPC qui intéressent la matière sont intégrées.
L''accent est mis sur les points qui font débat et les aspects de droit comparé et européen. Les dispositions les plus marquantes du
projet de réforme de la responsabilité civile sont toutes incluses.