Droit des Contrats Spéciaux
Table of contents:
Introduction
Partie 1. Les contrats portant sur les biens
Titre 1. Les contrats transférant la propriété d''un bien
Chapitre 1. Le contrat de vente
Chapitre 2. Les autres contrats translatifs
Titre 2. Les contrats conférant l''usage d''un bien
Chapitre 1. Le contrat de bail
Chapitre 2. Les contrats de prêt
Partie 2. Les contrats portant sur les services
Titre 1. Le contrat d''entreprise
Chapitre 1. L''identification du contrat d''entreprise
Chapitre 2. Le régime juridique du contrat d''entreprise
Titre 2. Le contrat de mandat
Chapitre 1. L''identification du contrat de mandat
Chapitre 2. Le régime juridique du contrat de mandat
Titre 3. Le contrat de dépôt
Chapitre 1. L''identification du contrat de dépôt
Chapitre 2. Le régime juridique du contrat de dépôt
Partie 3. Les contrats aléatoires
Chapitre 1. Présentation du contrat aléatoire
Chapitre 2. Les contrats aléatoires du titre XII du livre III du Code civil
Bibliographie
Index
Biographical note:
Victoire Lasbordes - de Virville : Maître de conférences HDR en droit privé à l''Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (Paris-Saclay) où elle enseigne notamment le droit des contrats spéciaux en Licence 3 et à l''Institut d''études judiciaires.
François Fourment: Professeur à l''université de Tours, il y codirige l''Institut de Recherche Juridique Interdisciplinaire François-Rabelais (IRJI ; EA 7496). Il est titulaire de la chronique de jurisprudence de procédure pénale de l''édition trimestrielle spécialisée " Droit pénal et procédure pénale " de la Gazette du Palais, édition spécialisée dont il est coresponsable scientifique.
Description:
Les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations
L''ouvrage permet d''appréhender de manière synthétique et pédagogique le droit des contrats spéciaux tel qu''il est enseigné en Licence 3 ou en Master 1. Par sa dimension théorique et pratique, il ambitionne de présenter les contrats spéciaux dans leur diversité de manifestations et de règlementations.
| Author | Par (auteur) Lasbordes - de Virville, Victoire |
|---|---|
| Date Of Publication | Aug 14, 2025 |
| EAN | 9782802775058 |
| Contributors | Lasbordes - de Virville, Victoire; Fourment, François |
| Series | MANUEL |
| Publisher | Bruylant |
| Languages | French |
| Country of Publication | Belgium |
| Width | 162 mm |
| Height | 242 mm |
| Thickness | 33 mm |
| Product Forms | Paperback / Softback |
| Weight | 0.882000 |