Droit de la Responsabilité et des Contrats 2026/27. 14e Éd. - Régimes D'indemnisation

Rédacteur en chef Le Tourneau, Philippe; Par (auteur) Bloch, Cyril; Par (auteur) Giudicelli, André; Par (auteur) Guettier, Christophe; Par (auteur) Julien, Jérôme; Par (auteur) KRAJESKI, DIDIER; Par (auteur) Poumarède, Matthieu
Table of contents:

PARTIE 0. PARTIE INTRODUCTIVE
PARTIE 1. LES FRONTIÈRES DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE
PARTIE 2. LA RESPONSABILITÉ CIVILE
PARTIE 3. LA DÉFAILLANCE CONTRACTUELLE
PARTIE 4. LA MISE EN OEUVRE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE
PARTIE 5. L''INDEMNISATION PAR UN TIERS
PARTIE 6. LES RÉGIMES SPÉCIAUX D''INDEMNISATION

Biographical note:

Philippe le Tourneau: Professeur émérite de la faculté de droit de l''Université de Toulouse 1 Capitole
Cyril Bloch: Professeur de droit privé à la faculté de droit de l''Université d''Aix-Marseille
André Giudicelli: Professeur de droit privé et sciences criminelles / Doyen de la faculté de droit de l''Université de La Rochelle
Christophe Guettier: Professeur de droit public à l''Université du Mans
Jérôme Julien:
Didier Krajeski: Professeur à la faculté de droit de l''Université de Toulouse 1 Capitole
Matthieu Poumarède: Professeur des Universités - Doyen de la faculté de droit et science politique de l''Université de Toulouse 1 Capitole

Description:

L''ouvrage de référence sur le droit de la responsabilité – tant administrative, pénale que civile – et les principaux contrats civils et commerciaux (dont assurances).

Référence reconnue en la matière depuis plus de cinquante ans, cet ouvrage est le seul présentant, en un volume unique, l''ensemble du droit de la responsabilité civile. Elle est envisagée dans ses rapports avec les responsabilités administrative et pénale en définissant notamment des orientations stratégiques entre ces ordres de responsabilité .

Résolument concret, cet ouvrage traite chaque question le plus clairement possible et expose des solutions du droit positif qui s''appuient sur d''abondantes positions jurisprudentielles. Également doctrinal, il ordonne de façon cohérente, une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur certaines positions et propose des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, permet d''aller toujours plus loin. Cette 14e édition est non seulement mise à jour mais aussi largement enrichie.

De surcroît, ce traité comporte un riche panorama des contrats civils et commerciaux, avec une importance particulière donnée aux actes préparatoires, aux contrats spéciaux et à l''inexécution contractuelle, en particulier aux défaillances professionnelles.

L''ouvrage s''adresse en priorité aux praticiens, avocats, magistrats, juristes d