Droit de L'intelligence Artificielle

Après le succès de sa première édition, cet ouvrage de droit de l''intelligence artificielle est actualisé et s''enrichit.

Destiné avant tout aux praticiens, il couvre toutes les thématiques concernées par l''intelligence artificielle et les incidences de celle-ci sur le droit qui leur est applicable.

Chaque thématique est traitée par un spécialiste de la matière : droit des personnes et transhumanisme, droit des contrats, droit de la responsabilité et des assurances, véhicules autonomes, justice, droit pénal, données personnelles, droit de la propriété intellectuelle, droit du travail, droit bancaire et financier, droit de la concurrence, droit de la santé, enseignement, finances et fiscalité, blockchain, drone civil...

Avec cette 2^e édition sont intégrés de nouveaux thèmes dans l''ouvrage relatifs à la cybersécurité, aux décisions publiques et au droit militaire.

Points forts

• Des auteurs réputés et experts dans leur matière : Hugo Barbier, Martine Béhar-Touchias, Emmanuel Jeuland, Emmanuel Dreyer, Thibault Douville, Frédéric Douet, Hervé Causse...
• À jour des derniers textes et de la jurisprudence

L''intelligence artificielle est à un stade de développement qui permet d''envisager son appréhension par le droit. Ses applications se concrétisent et il n''est plus besoin de se projeter pour se représenter les progrès aussi bien que les risques. Une réglementation est d''ailleurs à l''état de projet, la Commission européenne ayant publié, le 21 avril 2021, une proposition de règlement établissant des règles harmonisées concernant l''intelligence artificielle. En amont, le travail préparatoire est déjà bien engagé, qu''il s''agisse d''évaluer les situations en cours, d''éprouver l''adaptabilité des règles de droit positif, de préparer les orientations à prendre et les choix à opérer ou encore de s''interroger sur les méthodes, entre approche éthique et démarche prescriptive.
Dans ce contexte, des universitaires de renom ont joint leurs réflexions afin que chaque étude dans leur domaine de spécialité concoure à une présentation complète des problématiques suscitées par le développement de l''intelligence artificielle. Dans la première édition de l''ouvrage, il était traité de l''éthique, du droit des personnes, du droit de la responsabilité et des assurances, des véhicules autonomes, du droit des contrats, de la concurrence, de la justice, du droit pénal, de la propriété intellectuelle, des données à caractère personnel, du droit du travail, du droit de la santé, du droit bancaire et financier, des finances et de la fiscalité, de la blockchain, des drones civils ou encore du droit international. À ces contributions, mises à jour et pour certaines refondues, s''en ajoutent d''autres sur le droit militaire, la décision administrative et la cybersécurité.
Ainsi actualisé et enrichi, cet ouvrage s''adresse à tous ceux qui s''intéressent à l''intelligence artificielle et aux juristes de toutes les disciplines et de toutes les professions qui en auront l''utilité - universitaires, magistrats, avocats, juristes d''entreprise.

Sous la direction d''Alexandra Bensamoun, professeur à l''Université Paris-Saclay/Évry, et Grégoire Loiseau, professeur à l''École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1).

Avec les contributions de Philippe Achilleas, Patrice Adam, Mireille Bacache, Hugo Barbier, Martine Béhar-Touchais, Alexandra Bensamoun, Hervé Causse, Lucie Cluzel-Métayer, Vincent Correia, Frédéric Douet, Thibault Douville, Emmanuel Dreyer, Florence G''Sell, Emmanuel Jeuland, Grégoire Loiseau, Daniel Mainguy, Mustapha Mekki, Patrick Mistretta, David Noguéro, Thibault de Ravel d''Esclapon, Michel Séjean et Iolande Vingiano-Vi