Nouvelle Bibliothèque de Thèses - Volume 221 La Transparence de la Justice Constitutionnelle

Partie I. Les pratiques de la transparence

Titre I. La transparence de l''institution

Chapitre 1. La transparence imposée

Chapitre 2. La transparence spontanée

Titre II. La transparence du jugement

Chapitre 3. La transparence par la publicité des débats

Chapitre 4. La transparence dans la motivation

Partie II. Les discours sur la transparence

Titre III. La dénonciation du manque de transparence

Chapitre 5. Les opacités de l''instance

Chapitre 6. Les obscurs acteurs secondaires

Titre IV. La dénonciation de l''excès de transparence

Chapitre 7. Les dérives de la transparence

Chapitre 8. Les illusions de la transparence

Mariana Almeida Kato:

Les normes juridiques qui ordonnent ou limitent la transparence de la justice constitutionnelle.

Le développement de la justice constitutionnelle est une caractéristique essentielle des systèmes juridiques contemporains. Les organes chargés de contrôler la conformité des lois et éventuellement d''autres normes juridiques à la Constitution exercent un pouvoir de plus en plus important dans les démocraties modernes, comme en France, au Brésil et aux États-Unis.

Parallèlement, dans ces mêmes démocraties, l''exigence de transparence de l''action publique ne cesse de gagner en importance. De multiples dispositions, législatives ou constitutionnelles, mettent en oeuvre une certaine transparence dans divers objectifs tels que la lutte contre la corruption, le contrôle, la confiance, ou la participation des citoyens. La transparence acquiert toutefois une dimension bien particulière lorsqu''elle concerne la justice constitutionnelle, d''où l''intérêt de ce travail qui réunit pour la première fois ces deux thèmes cruciaux. Cette étude analyse ainsi comment la transparence est appréhendée par la justice constitutionnelle en France, au Brésil et aux États-Unis sous l''angle de ses usages et de ses effets.

Plus précisément, la thèse examine les normes juridiques qui ordonnent ou limitent la transparence de la justice constitutionnelle dans ces systèmes juridiques, telles que la procédure de nomination des juges, les possibilités de récusation ou de déport, la motivation des décisions et la possibilité de publier des opinions séparées, les fonctions exercées par les collaborateurs des juges, l''accès aux archives, les amici curiae ou encore la tenue d''audiences publiques et leur diffusion.