Les Principales Clauses des Contrats D'affaires (inclus des Conseils Rédactionnels et Modèles de Clauses)

Conçu comme un clausier en droit des affaires, cet ouvrage répertorie et analyse toutes les clauses contractuelles utiles à la vie des affaires. Toutes les matières sont abordées (droit boursier et financier, comptable, concurrence, consommation, distribution, sociétés, entreprises en difficulté, propriété intellectuelle, transport...), dans leurs dimensions interne, mais aussi internationales et comparatistes.

Rédigées par les meilleurs spécialistes dans leur matière, les clauses se présentent suivant le même modèle :

• objet et utilité
• principales opérations concernées
• textes applicables
• régime
• aspects internationaux
• conseils rédactionnels
• liens avec d''autres clauses et bibliographie

De nombreux modèles de clauses complètent utilement les développements et analyses, pour faire de cet ouvrage un outil indispensable d''aide à la rédaction des actes. Il reflète la pratique des contrats d''affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente et en couvrant les domaines les plus divers du droit des contrats d''affaires.

Points forts

• Le clausier de référence en droit des contrats d''affaires
• À jour des derniers textes applicables et des jurisprudences récentes
• Prix du Cercle Montesquieu 2012

Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des réformes (notamment la réforme du droit des contrats opérée par l''ordonnance du 10 février 2016 et la loi de ratification du 20 avril 2018, et les applications de cette réforme par les juges), les contrats croissent et embellissent, nourris par l''imagination des praticiens. Leurs clauses, qui en constituent tout à la fois l''ossature et l''oxygène, ne cessent de gagner en originalité et en précision.
Devant ce foisonnement renouvelé de liberté et ce professionnalisme toujours plus exigeant, une tâche d''inventaire et d''analyse s''imposait. Cet ouvrage, qui prend la forme d''un véritable clausier, a ainsi pour ambition de refléter la pratique des contrats d''affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente (clause de compliance, de legal neutral evaluation...), en couvrant les domaines les plus divers du droit des contrats d''affaires
(sociétés, baux commerciaux, concurrence, distribution, propriété intellectuelle). L''analyse est également internationale et comparative, afin de tenir compte des effets de la mondialisation et de l''influence de la pratique des grands cabinets internationaux.
Devenu une référence dès sa première édition récompensée par le prix du Cercle Montesquieu, l''ouvrage offre en outre des conseils rédactionnels pour chacune des clauses abordées, ainsi que des modèles de clauses.

Sous la direction de Jacques Mestre, professeur des Facultés de droit, Frédéric Buy et Marie Lamoureux, professeurs à l''Université d''Aix-Marseille, Julia Heinich, professeur à l''Université de Bourgogne, et Jean-Christophe Roda, professeur à l''Université Jean Moulin Lyon III.