Droit des Successions et des Libéralités

Le droit des successions est au coeur du droit des personnes, de la famille, des biens et des obligations. Après une extraordinaire stabilité, le droit des successions et des libéralités a été profondément modifié en 2001 et 2006, transformant notamment l''ordre successoral et conférant davantage de droits au conjoint survivant. Depuis, de nombreuses réformes, à un rythme de plus en plus soutenu, touchent régulièrement la matière.

Destiné principalement aux étudiants de master et aux professionnels du droit, cet ouvrage de référence présente la matière sous un angle aussi bien théorique que pratique.

Il présente successivement les successions légales, les libéralités, les relations établies entre les unes et les autres, puis les règles du partage.

Points forts

• Inclus des schémas pour mieux présenter les subtilités du droit des successions et des libéralités
• À jour des derniers textes et jurisprudences relatifs à la matière

Le droit des successions et des libéralités est celui de la mort et de la vie, des liens du sang et du coeur : son objet est d''organiser la transmission à titre gratuit des biens de mains en mains et des patrimoines de génération en génération. Il est la synthèse du droit privé, celui des personnes, de la famille, des biens et des obligations dont il forme comme le couronnement.
Après une extraordinaire stabilité - de Justinien à 2001 - le droit successoral français a été profondément transformé. Le 3 décembre 2001, une très forte promotion a été conférée au conjoint survivant. Le 23 juin 2006, une réforme d''inspiration nettement libérale a modifié en profondeur les autres règles du droit successoral et des libéralités, touchant un peu à tout sans grande logique ni vue d''ensemble. Elle préfigurait d''une certaine manière les nombreuses lois qui, sur fond d''individualisme et de déjudiciarisation, transforment désormais incidemment la matière à un rythme de plus en plus soutenu.
À jour des évolutions les plus récentes et intégrant schémas et exercices liquidatifs, le présent ouvrage donne une connaissance à la fois théorique et pratique de ces règles renouvelées en les replaçant dans une perspective historique et raisonnée qui permet d''en saisir les grands mouvements aussi bien que les implications les plus concrètes.
Sont successivement présentées, la succession légale, les libéralités, puis les relations qui les unissent et enfin les règles du partage.

Philippe Malaurie était professeur émérite de l''Université Paris-Panthéon-Assas.
Claude Brenner est professeur à l''Université Paris-Panthéon-Assas.