Droit International Pénal

Destiné principalement aux étudiants de master droit, ce manuel de droit international pénal présente les normes, institutions et procédures interétatiques permettant de qualifier les comportements particuliers de crimes (génocide, crime contre l''humanité, crime de guerre, crime d''agression) et d''organiser de façon concertée la poursuite de leurs responsables.

La 1re partie de l''ouvrage est consacrée au droit international pénal institutionnel :

• tribunaux spécifiques : tribunaux militaires, tribunaux pénaux, autres juridictions
• juridiction pénale internationale permanente : Cour pénale internationale

La 2e partie porte sur le droit international pénal matériel :

• incriminations : génocide, crime contre l''humanité, crime de guerre, crime d''agression
• modes de responsabilité
• motifs exonératoires

Créé aux lendemains de la Seconde guerre mondiale avec les tribunaux de Nuremberg et de Tokyo puis renforcé avec la création de juridictions ad hoc et de la Cour pénale internationale, le droit connait aujourd''hui une dynamique importante, tant au niveau de ses institutions qu''au plan matériel.

Points forts

À jour des grands conflits internationaux et des poursuites engagées : guerre en Ukraine, conflit entre Israël et Gaza depuis les attentats du 7 octobre 2023, guerres au Kosovo, Afghanistan, République centrafricaine...

Le droit international pénal rassemble les normes, procédures et institutions - spécialement juridictionnelles - qui prévoient l''engagement de la responsabilité de particuliers pour crime de génocide, crime contre l''humanité, crime de guerre ou crime d''agression. Il s''agit d''un droit inventé au lendemain de la Seconde Guerre mondiale avec les Tribunaux de Nuremberg et de Tokyo, relancé à la fin du XX^e siècle avec la création d''une nouvelle série de juridictions ad hoc, puis consolidé grâce à l''institution de la Cour pénale internationale. De nombreux États comme la France développent maintenant leur titre de compétence en la matière et le droit international pénal connaît une dynamique indéniable. Un premier système global se met en place et les situations en Ukraine ou en Palestine en soulignent d''ailleurs les potentialités comme les limites.
Troisième édition entièrement revue et enrichie d''un ouvrage essentiel pour les étudiants préparant un master de droit international ou de droit pénal, et utile à tous ceux que l''actualité de la justice pénale internationale intéresse.

Julian Fernandez est professeur à l''Université Paris-Panthéon-Assas, en détachement à l''Université Galatasaray d''Istanbul. Co-directeur du master Droits de l''homme et Justice internationale d''Assas, auteur de nombreux ouvrages et articles de référence, il est aussi le vice-président de la Commission consultative de la Cour pénale internationale qui examine les candidatures au poste de juge.