AntoineOnline :: Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente

Article 1: Préambule

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre Cedar Brokers, une société irlandaise, localisée c/o Pearse trust à Ballsbridge, Hume house, 7e étage (ci-après « Nous » / « La société ») et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.antoineonline.com à l'exclusion des achats faits sur les sites de la société Amazon.com Int’l Sales (sites : www.amazon.fr, www.amazon.com, www.amazon.co.uk) (ci-après « Vous »).

La société est en droit de l'utilisation commerciale de la marque "Antoine Online" par Libraire Antoine SAL.

Pour tout achat effectué auprès d'un site Amazon, merci de bien vouloir prendre connaissance des conditions générales de ventes accessibles à partir de la page d’accueil de chacun de ces sites.

Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le site. Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.

Article 2: Contrat

2.1 Conditions pour effectuer une commande

Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site.
Toute commande effectuée sur le site doit correspondre aux besoins normaux d'un ménage.

2.2 Etapes de conclusion du contrat

Après avoir passé votre commande, nous vous envoyons un e-mail vous confirmant les éléments de votre commande et vous informant de la possibilité de modifier votre commande (notamment ajout ou suppression d'articles) ou de l’annuler jusqu'à la date d'envoi de vos articles.

Cette modification ou annulation n’est possible pour un article en ‘commande spéciale’ que sous condition comme indiqué dans l’article 3 ci-dessous. Nous vous informons par e-mail de l'envoi de vos articles. Cet e-mail constitue notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre nous et vous.

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande à destination d’un pays en état de guerre avec le Liban.

Article 3: Prix, disponibilité et livraison

Les prix affichés sur le site sont indiqués par défaut en dollars américains toutes taxes Libanaises comprises (TVA libanaise et toutes autres taxes applicables), hors participation à tout autres frais y inclus les frais de port, les frais de traitement de votre commande et les frais d'emballage cadeaux.

Uniquement pour votre propre information, vous avez également la possibilité d’afficher les prix dans une autre devise dont l’Euro (EUR), la Livre libanaise (LBP) ou la Livre Sterling (GBP). Cet affichage applique un taux de conversion défini par nous. Ces prix ont uniquement un caractère indicatif et ne constituent pas le prix de vente du produit qui est toujours défini en dollars américains. En aucun cas, la société ne peut être tenue responsable de toute variation de prix due aux taux de change.
Le paiement s’effectue toujours en dollars américains (USD). Tout paiement à partir d’un compte bancaire libellé dans une autre monnaie que le dollar Américain sera débité selon le taux bancaire en vigueur sur le marché.

Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le site sur la page produit de chaque article par l’affichage d’un bouton ‘ajouter au panier’. Nous ne pouvons vous apporter plus de précisions sur cette disponibilité. Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais. En cas d'indisponibilité dans les délais indiqués, Nous vous proposerons de passer votre commande auprès de notre site partenaire Amazon. En aucun cas, la société ne peut être tenue responsable dans le cas où un ou plusieurs livres apparaissent comme disponibles sur la page produit et ne le sont pas.
Les délais de livraison sont mentionnés à titre indicatif et en aucun cas nous ne pouvons vous garantir ces délais. En conséquent la société ne peut être, en aucun cas, tenue responsable en cas de retard de livraison.

Dans le cas où vous commandez un article qui ne se trouve pas en stock chez nous (cas de la commande spéciale), nous prélèverons le montant total de la commande avant même le traitement de celle-ci. Dès qu'une commande spéciale a été payée, vous acceptez que celle-ci ne puisse être annulée ou retournée qu’après une autorisation expresse de notre part. Cette autorisation n’est pas garantie et reste à la discrétion de la société.

Nous vous rappelons que votre carte de paiement est débitée au moment de la passation de la commande. Par conséquent, dans le cas où un article ne serait pas disponible nous vous rembourserons intégralement votre achat. Dans ce et tout autre cas, vous ne pouvez avancer aucune action de revendication de dommages.

Comme d'autres sites e-commerce, tous nos prix (comme mentionné sur les résultats de recherche et les pages produit) sont des prix indicatifs, et si malgré tous nos efforts, certains des articles disponibles à la vente sur notre site ont un prix réel qui est différent de « notre prix », alors les règles suivantes s'appliquent:
- Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le site, nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous adresserons votre article.
- Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le site, nous vous en informerons par e-mail et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.
Dans ce et tout autre cas, aucune réclamation ne pourrait être avancée si « notre prix » n'est pas égal au prix réel.

Article 4: Droits de douane

Toute commande passée sur le site et livrée pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination.
Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Article 5: Paiement

Le paiement peut être effectué par carte de paiement, Paybox, Audi e-payment, et Paypal s’il y a lieu. Les paiements par chèque et en espèces ne sont acceptés que pour la livraison au Liban.

Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques tirés sur une banque domiciliée au Liban et en cas de commande spéciale effectuée par mail (contact@antoineonline.com). En cas de paiement par chèque, la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.

Le chèque devra être établi à l'ordre de Librairies Antoine SAL et envoyé à l'adresse ci-dessous:
Antoine Online
Immeuble Akalian
Horch Tabet
Sin El Fil
Liban

Dans le cas, d’un paiement par chèque les articles ne seront envoyés qu’après l’encaissement du montant dû sur notre compte. En cas de règlement par carte de paiement, le montant dû est débité au moment du placement de votre commande. La commande sera annulée automatiquement en cas de refus d’acceptation de la carte de paiement par l’organisme compétent. Dans ce et tout autre cas, vous ne pouvez avancer aucune action de revendication de dommages.

Article 6: Retours

Les retours ne peuvent avoir lieu que dans le cas où un livre est endommagé, ou ne correspond pas à votre commande, en attendant l'acceptation de la société. Vous ne pouvez demander un retour que dans les 8 jours suivant la date de livraison.
Si le(s) produit(s) livré(s) n’est / ne sont pas conforme(s) à votre commande, nous acceptons les retours. Vous êtes priés de retourner le(s) produit(s) en question dans les 30 jours suivant l’acceptation de votre plainte. La société vous garantie de vous rembourser par la méthode la moins coûteuse disponible pour vous et de vous envoyer le(s) produit(s) conforme(s) à votre commande, tant qu'ils sont encore disponibles en stock, sans frais supplémentaires ou de rembourser le total du prix payé. Si un (ou plusieurs) des produits livrés est endommagé, vous pouvez demander un retour ou une remise qui peut ou peut ne pas être approuvée par la société.
De toute façon, il vous sera demandé de retourner le livre dans les 30 jours suivant la date à laquelle nous vous avons confirmé procéder à son remplacement. En cas de non-respect de votre obligation de retour du produit endommagé ou non-conforme dans ledit délai de 30 jours ou de la réception du produit dans un état qui ne correspond pas à la description que vous en avait faite lors de la réclamation, nous nous réservons le droit de ne pas rembourser l’intégralité du montant du produit payé.

Article 7: Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à ce que vous ayez rempli toutes vos obligations à notre encontre, et notamment jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts.

Article 8: Garanties et responsabilité

Vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale des vices cachés.

Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse où l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison.

Nous nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions irlandaises.

Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez l'éditeur ou chez le fournisseur. En outre, en cas de différences entre les photos de présentation des articles sur notre site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée.

Nous mettons en œuvre tous les moyens dont nous disposons pour assurer les prestations objets des présentes Conditions générales de vente. Nous sommes responsables de tout dommage direct et prévisible au moment de l'utilisation du site ou de la conclusion du contrat de vente entre nous et vous. En aucun cas nous n'encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect ou qui n'était pas prévisible au moment de l'utilisation du Site ou de la conclusion du contrat de vente entre nous et vous.

La limitation de responsabilité visée ci-dessus est inapplicable en cas de dol ou de faute lourde de notre part.

Article 9: Licence d'accès au site

Nous vous accordons une licence limitée à l'accès et à l'utilisation du site pour votre utilisation personnelle. En aucun cas vous n'êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie de ce site sans notre autorisation écrite et expresse. Cette licence ne vous permet en aucun cas d'utiliser, pour la vente ou pour toute autre utilisation commerciale ce site ou son contenu (produits listés, descriptions, prix, téléchargement ou copie des informations pour le compte d'un autre commerçant, utilisation de données, logiciels, extraits sonores, graphismes, images, textes, photographies, outils).

Ce site ou toute partie de ce site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas utiliser des techniques permettant de copier une marque, un logo ou toute autre information (notamment images, texte, maquettes) dont Nous sommes propriétaires sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas utiliser les méta tags ou tout autre texte « caché » contenant notre nom, notre marque ou celui des sociétés de notre groupe sans notre accord express et écrit. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la licence que nous vous avons accordée.

Nous vous autorisons, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur n’importe quelle page du site à la condition que ce lien ne puisse Nous créer ou créer à l'encontre des sociétés de notre groupe, ou à nos produits ou services, un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant Nous porter préjudice. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager notre responsabilité, à quelque titre que ce soit, sur le contenu de votre site. Toute utilisation dans votre lien de notre logo, de notre marque ou de nos graphismes nécessite notre autorisation expresse et écrite.

Article 10: Commentaires, critiques, communications et autres contenus

Les utilisateurs de ce site peuvent nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de mailing de masse, de chaînes ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine du contenu. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'enlever ou de modifier tout contenu que vous aurez posté sur le Site.

Si vous nous adressez du contenu, et sauf mention contraire stipulée par nous, vous acceptez de nous accorder, ainsi qu'aux sociétés de notre groupe, le droit, non exclusif, gratuit et pour la durée légale des droits d'auteur d'exploiter, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de distribuer, de sous-licencier et d'afficher ce contenu dans le monde entier et sur tous supports.

Vous nous accordez, ainsi qu'aux sociétés de notre groupe et à nos sous-licenciés, le droit d'utiliser le nom que vous nous avez communiqué lors de la fourniture de votre contenu. Vous renoncez au droit d'être identifié comme étant l'auteur du contenu. Vous acceptez d'effectuer tous les actes nécessaires pour parfaire les droits que vous nous accordez, notamment par l'exécution de tout acte et de tout document à notre demande.

Vous déclarez et nous garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que vous nous transmettez ; que, à la date de transmission du contenu: (i) le contenu est exact et véridique, (ii) l'utilisation du contenu ne contrevient pas à l'une de nos politiques et ne portera pas atteinte à un tiers (notamment que le contenu ne sera pas diffamatoire). Vous acceptez de nous indemniser en cas d'action d'un tiers contre nous dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que vous nous avez communiqué.

Article 11: Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit Irlandais. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existant entre vous et nous sont soumis à la compétence exclusive des juridictions irlandaises.

Article 12: Identification

Vous pouvez prendre contact avec nous en nous envoyant un e-mail a l’adresse suivante: contact@antoineonline.com

Si vous pensez qu'un contenu figurant sur notre site est susceptible d'enfreindre l'un de vos droits de propriété intellectuelle, ou si vous avez une question concernant notre site, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante:
Antoine Online
c/o Amphipole
BDD 1079 Building
Bechara El Khoury Highway
Beirut Digital District, Beirut, Lebanon
Tel: 01662901

Article 13: Version Originale

Les présentes conditions générales de vente sont disponibles en anglais sur la version du site en anglais. Cependant, en cas de divergence entre les versions le texte anglais prévaudra.

Article 14 : Frais de livraison

LIBAN
Mode de livraison Délai de livraison Coût par article Coût par commande
Standard* 2 à 21 jours ouvrables * Gratuit Gratuit
Paiement à la livraison 2 à 21 jours ouvrables * Gratuit $6.00
  • * Livraison gratuite pour toute commande > $5
  • * Coût de livraison $3 pour toute commande < $5
RESTE DU MONDE
Mode de livraison Délai de livraison Coût par article Coût par commande
Standard 7 à 21 jours ouvrés* $2.00 $3.50
Express 2 à 5 jours ouvrés $8.00 $20.00
* Les délais de livraison varient selon la disponibilité du livre en stock au Liban ou la nécessité de le commander.
Votre demande est en cours